CONFEDERATION IMPERIALE

Seigneur Noir des Sith Nombre de messages : 1200

Au nom du peuple de l'ensemble des Empires,

par le présent traité est instituée la Confédération Impériale, entente triangulaire joignant l’Empire Helghast, l’Empire de l’Étoile Noire et l’Empire des Empereurs de l’espace.

Les lignes du traité décrivent l’organisation et le fonctionnement de la Confédération Impériale. Le traité est divisé en quatre chapitres précédés d’un préambule. Le premier chapitre est dédié au recrutement et à la gestion des Empires, le deuxième au commerce impérial tandis que le troisième à l’entente militaire de la Confédération. Enfin, le quatrième chapitre concerne les réserves et modifications ultérieures apportées au traité instituant la Confédération Impériale.

Citation :: Préambule Impérial

Article 1 – Tous propos racistes, misogynes, xénophobes et irrespectueux sont bannis de l’ensemble des Empires.

Article 2 – Aucune décision ne peut être basée sur une identité sexuelle, politique, religieuse sans un fondement raisonnablement justifié. Cet article s’applique à l’ensemble des Empires.

Article 3 – Toutes entraves aux articles un et deux engagent des poursuites devant le Conseil Impérial. Les sanctions sont laissées à la libre mesure de ce dernier.

Article 4 – L’âge minimum pour être membre d’un quelconque Empire est de 12 ans. Cette mesure est érigée pour une raison rationnelle, le maintien d’une nécessaire maturité de la Confédération Impériale.

Article 5 – Il appartient à chacun de transmettre des informations sur sa vie privée et son identité IRL. Aucune mesure ne peut obliger un membre des Empires à divulguer de telles informations.

Article 6 – L’âge, le prénom et le sexe font figure d’exceptions au précèdent article 5.

TRAITÉ

LA CONFEDERATION IMPERIALE

Chapitre 1 : Recrutement et Gestion

Section 1 : Le recrutement impérial

Article 1 – Une pleine et entière liberté est laissée aux dirigeants des trois Empires quant au recrutement et à l’administration de ses membres sous réserve de l’article deux et trois.

Article 2 – Par vote unanime du Conseil Confédéral, il peut être porté atteinte à l’article 1 de la présente section.

Article 3 – L’âge minimum pour intégrer un des trois Empires et de 12 ans. Il n’y a pas d’âge maximum sous réserve des législations internes des Empires.

Section 2 : Gestion administrative

Article 1 – Une ambassade pour chaque Empire doit être présent sur les forums respectifs des trois Empires.

Article 2 - Les adresses des forums alliés doivent figurées sur l'en-tête, sous réserve de problèmes techniques.

Article 3 - Les alliés d'une alliance ne le sont pas automatiquement pour les autres.

Article 4 – Le Conseil Confédéral est le centre des prises de décision de la Confédération. Son siège est sur le forum de l’Étoile Noire.

Article 5 – Le Conseil Confédéral est composé de 9 membres. Aux trois dirigeants suprêmes viennent s’ajouter six membres de la Confédération, deux par Empire.

Article 6 – Il est laissé l’opportunité d’un choix discrétionnaire aux dirigeants suprêmes dans la sélection de ses deux assistants.

Chapitre 2 : Le Commerce Impérial

Article 1 - Le principe qui régi les échanges commerciaux au sein de la Confédération, aussi bien pour les ressources que pour les services, est celui d’une liberté totale.

Article 2 – Des plaintes commerciales pourront être exceptionnellement déposées devant le Conseil Confédéral, sous réserve de leur acceptation.

Chapitre 3 : Les Guerres Impériales

Section 1: L’hypothèse d’une déclaration individuelle de guerre

Article 1 – En pareille hypothèse, les 3 Empires sont impliquées durant la totalité du conflit.

Article 2 - La coordination des actions de guerre aura lieu sur le forum de l'alliance ciblée, et sur le forum de l’Étoile Noire si l'ensemble de l'Entente est attaquée.

Article 3 - Chaque Empire peut introduire autant d'alliés externes qu'elle le souhaite à conditions que ceux-ci le déclarent sur le forum officiel d'Ogame.

Section 2 : L’hypothèse d’une déclaration à l’initiative d’un des trois Empires

Article 1 – L’implication de l’un ou l’autre des Empires au sein du conflit et soumis à un vote approbateur lors de la réunion du Conseil des représentants impériaux.

Article 2 - La décision du fondateur pèse double s'il elle va dans le même sens qu'un de ses représentants (ou les deux), sa décision est alors retenue. S'il est en désaccord avec les deux, un sondage sur le forum de l'alliance concernée auquel tous les membres voteront départagera les avis. (Une réserve Helghast est apportée au présent article dans le chapitre 4).

Article 2 - Si une majorité simple ne se dégage point, l’Empire concerné n'est officiellement pas en guerre. En revanche, les membres désirant participer au conflit peuvent le rejoindre en tant qu'allié particulier et devront l'affirmer sur le forum officiel d'Ogame.

Article 3 - La coordination des actions de guerre aura lieue sur le forum de l'alliance à l’origine du conflit.

Article 4 - Chaque alliance peut introduire autant d'alliés externes qu'elle le souhaite à conditions que ceux-ci le déclarent sur le forum officiel d'Ogame.

Article 5- La durée maximale de la réunion du Conseil et de 72 heures. La durée maximale du sondage est de 48 heures. À l’issu de ces périodes selon l’hypothèse, une déclaration devra être rendue par le Conseil ou l’Empire concerné.

Chapitre 4 : Réserves et modifications du traité impérial

Article 1 – L’Empire Helghast n’est pas soumis à un sondage obligatoire en cas de désaccord entre les deux assistants et l’Empereur Helghast au Conseil Confédéral. Ce dernier peut décider de passer outre leur avis et un sondage et faire valoir sa propre décision. Il peut également soumettre son choix à un référendum.

Article 2 – La révision du traité se fait à l’unaimité des trois dirigeants suprêmes des Empires.

Ce texte fût dégagé des discussions des dirigeants suprême (Empereur Radec, Lord Kelvin et Ruyzaki) et signé le 10 juillet 2009. La plume de la caste Helghast sera à l’origine de sa rédaction.

Gloire et Honneur à la Confédération,

Empereur Radec.